Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site Excel Metal.
Éditeur du site
Osma Corp
Statut : Micro-entreprise
Siège social : à compléter
SIRET : à compléter
Email :
ocek@osma-corp.com
Responsable de la publication : Osma Corp
Entreprise présentée
Excel Metal
Activité : Bardage métallique & bois, charpente métallique & bois,
enveloppe du bâtiment.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Excel Metal (textes, images, graphismes, logos, structure, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Excel Metal et Osma Corp ne sauraient être tenus responsables des erreurs, omissions ou d’un usage inapproprié des informations.
Données personnelles
Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes. Aucune donnée n’est cédée à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Toute demande peut être adressée à contact@excel-metal.fr .
Cookies
Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement et à des fins statistiques. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.